Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOCOILLOTTE
RAGUIN-TERROIRS AUTHENTIQUES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4240953
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/01/2026
CHOCOILLOTTE de RAGUIN-TERROIRS AUTHENTIQUES

Présentation de la marque CHOCOILLOTTE

Déposée le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGUIN-TERROIRS AUTHENTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHOCOILLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGUIN-TERROIRS AUTHENTIQUES domicilié(e) 4 rue Lanchy - 25530 - VERCEL VILLEDIEU-LE-CAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 218 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque CHOCOILLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOILLOTTE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.

RAGUIN-TERROIRS AUTHENTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CANCOILLOTTE RAGUIN , RAGUIN , FRUICOILLOTTE MAISON RAGUIN CANCOILLOTE FRANC COMTOISE , LES DAMES DE BAUME , MAISON RAGUIN , TARTICHEVRE


RAGUIN-TERROIRS AUTHENTIQUES, Société par Actions Simplifiée - 4 rue Lanchy - 25530 - VERCEL VILLEDIEU-LE-CAMP - France - SIREN 394218788


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Inscription le 2 septembre 2016 - Retrait partiel n°678845 - Publication au BOPI 2016-09-02

Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, notamment lait fermenté ou non ; spécialité laitière et fromagère ; fromage, cancoillotte, fromages fondus, crèmes et autres préparations alimentaires à base de lait en particulier yaourts, fromages frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait ; boissons lactées ou le lait prédomine. Beurre, huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de légumes, de fruits et de produits laitiers, plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé.